Pour donner suite à vos nombreuses interrogations, AGIRES a sollicité de nouveau la CDC et le Ministère de l’Ens. Sup. le 8 novembre dernier, pour avoir confirmation de ce que nous vous avons annoncé lors de la session du 7 novembre, concernant l’instruction de la campagne 2024.

A ce jour, nous vous confirmons que la campagne d’instruction des demandes d’habilitation 2024 des établissements à percevoir le solde de la taxe d’apprentissage n’a pas débuté.

Une réunion avec les services instructeurs aura lieu très prochainement et permettra de transmettre une information claire et harmonisée sur la base de l’instruction ministérielle qui sera publiée.

Nous pouvons néanmoins vous confirmer que les modalités de mise en œuvre de la campagne d’instruction des demandes d’habilitation 2024 reprendront un processus analogue aux années précédentes.

Elles ne seront pas réalisées directement sur la plateforme SOLTéA.

Autre point, à confirmer, tout ne serait pas à recommencer à zéro sur SOLTéA qui garderait en mémoire pour 2024 vos éléments ainsi que vos RIB pour ceux qui étaient déjà habilités au titre de 2023.

Les informations seront très prochainement publiées.

Prochain point d’information sur SOLTéA le 7 décembre matin (réservé à nos adhérents : pour adhérer, Cliquez ICI).